Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA QUANTA ESPACE SANTE & BIEN ETRE
MINERAL Concepts sarl, SARL unipersonnelle

Numéro de dépôt :
3957985
Date de dépôt :
02/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2022
TERRA QUANTA ESPACE SANTE & BIEN ETRE de MINERAL Concepts

Présentation de la marque TERRA QUANTA ESPACE SANTE & BIEN ETRE

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINERAL Concepts auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRA QUANTA ESPACE SANTE & BIEN ETRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MINERAL Concepts domicilié(e) 24 rue des Carrières, BP 8 - 68311 - ILLZACH cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 563 332 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINERAL Concepts, sarl, M. Michel SCHWAB domicilié(e) 24 rue des Carrières, BP8 - 68311 - ILLZACH cedex - France.

La marque TERRA QUANTA ESPACE SANTE & BIEN ETRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957985.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA QUANTA ESPACE SANTE & BIEN ETRE est expirée depuis le 2 novembre 2022.

MINERAL Concepts a également déposé les autres marques suivantes : LITHOPRAXIS , EURO.MINERAL & EURO.GEM SAINTE-MARIE AUX MINES FRANCE ALSACE , EURO MINERAL & EURO.GEM FRANCE ALSACE COLMAR , LITHOFORUM , GRAFIK'EXPO , EXPOSITION-BOURSE INTERNATIONALE MINERAUX FOSSILES GEMMES BIJOUX SANTE-MARIE AUX MINES FRANCE ALSACE , OLITHO quantic


MINERAL Concepts sarl, SARL unipersonnelle - 24 rue des Carrières, BP 8 - 68311 - ILLZACH cedex - France - SIREN 451563332


MINERAL Concepts, sarl, M. Michel SCHWAB - 24 rue des Carrières, BP8 - 68311 - ILLZACH cedex - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.